Témoignage de BIOBJECT FRANCE sur la récupération de TVA au Royaume-Uni
BTOBNICE est ravie d’avoir accompagné BIOBJECT FRANCE dans la récupération de la TVA supportée au Royaume-Uni.
Fondée en 1970, la société BIOBJECT FRANCE est spécialisée dans la fabrication de mobilier contemporain haut de gamme, d’objets de décoration et d’accessoires pour l’habitat, l’hôtellerie et les bureaux. Portée par des valeurs d’expertise, de curiosité et de fiabilité, BIOBJECT FRANCE est aujourd’hui un partenaire incontournable des architectes et des marques de luxe.
C’est avec plaisir que nous partageons le témoignage de Stéphane Dugué, Responsable Comptable & Administratif de BIOBJECT FRANCE :
Je recommande le professionnalisme de BTOBNICE. L’équipe est très réactive et nous tient bien informés tout au long du dossier. L’accès au site pour déposer les documents est très clair et les délais de remboursement sont respectés. Très bonne relation durant tout le suivi du dossier de remboursement, avec des honoraires très compétitifs.
Stéphane Dugué / Responsable Comptable & Administratif – BIOBJECT FRANCE
Notre accompagnement de BIOBJECT FRANCE dans la récupération de la TVA britannique
À la suite de la mission menée avec succès au Royaume-Uni par BTOBNICE, Stéphane Dugué revient sur la qualité de notre accompagnement dans la récupération de la TVA britannique. Il a notamment apprécié la prise en charge complète du dossier par nos équipes, lui permettant de ne pas consacrer de temps à une procédure de remboursement de TVA britannique complexe.
En effet, depuis le Brexit, les entreprises européennes ne peuvent plus récupérer la TVA supportée en Grande-Bretagne via la procédure issue de la 8ème Directive européenne, qui permettait le dépôt des demandes de remboursement à partir du portail fiscal de l’État membre d’établissement.
Depuis le 1er janvier 2021, les entreprises étrangères non établies et non immatriculées à la TVA au Royaume-Uni doivent, sous réserve de remplir les conditions requises, recourir à la procédure nationale britannique de remboursement de TVA. Celle-ci est notamment encadrée par le Value Added Tax Act 1994, les Value Added Tax Regulations 1995 et les dispositions adoptées en 2020 dans le contexte de la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne. (Des règles particulières continuent toutefois de s’appliquer à la récupération de la TVA sur les biens en Irlande du Nord.)
Cette procédure nationale de récupération de TVA britannique n’étant plus harmonisée avec le mécanisme européen, elle implique le respect de règles, de justificatifs et de délais propres à l’administration fiscale britannique, HMRC, ce qui peut rendre la préparation et le suivi des demandes de remboursement plus complexes pour les entreprises étrangères.
Dans ce contexte et compte tenu du succès de notre mission, Stéphane Dugué souligne notamment la réactivité et le professionnalisme de nos équipes, la qualité du suivi tout au long du dossier ainsi que le respect des délais de remboursement.
Nos missions de récupération de TVA étrangère
BTOBNICE accompagne les entreprises françaises et internationales dans la récupération de leur TVA étrangère.
Nos experts interviennent au sein de l’Union européenne, mais également dans de nombreux pays hors UE, y compris au Royaume-Uni pour la récupération de TVA britannique.
Avec plus de 50 pays d’intervention, notre accompagnement vise à optimiser les montants de TVA récupérables, à sécuriser les demandes de remboursement et à faciliter leur traitement auprès des administrations fiscales étrangères.
Notre expertise fiscale à 360° nous permet également d’identifier d’autres leviers d’optimisation fiscale et de trésorerie susceptibles de bénéficier à nos clients et de les accompagner sur les problématiques fiscales connexes.
Vous avez supporté de la TVA au Royaume-Uni ou dans un autre pays étranger ?
Contactez nos experts pour étudier les possibilités de récupération de votre TVA étrangère : contact@btobnice.com
Nos remerciements
BTOBNICE adresse ses sincères remerciements à l’ensemble des équipes de BIOBJECT FRANCE et, en particulier, à :
Stéphane Dugué – Responsable Comptable & Administratif
Respectueusement,
Siouzanna Maignan
Fondatrice & Présidente de BTOBNICE